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Marques déposées par monsieur Michel VIEIRA
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H By MDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H By MDA
M. Michel VIEIRA

Numéro de dépôt :
3810964
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2021
H By MDA de Michel VIEIRA

Présentation de la marque H By MDA

Déposée le 2 mars 2011 par monsieur Michel VIEIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « H By MDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est monsieur Michel VIEIRA domicilié(e) 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VIEIRA domicilié(e) 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France.

La marque H By MDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H By MDA est expirée depuis le 2 mars 2021.

Michel VIEIRA a également déposé les autres marques suivantes : BAR DE GLACE By MDA , “ H ” by MDA , JONES , B LA BARAQUE , H HOTEL , B TABLE D HOTE , BAR DE GLACE


M. Michel VIEIRA - 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France


M. Michel VIEIRA - 495, Chemin du Rompay - 69210 - FLEURIEUX SUR ARBRESLE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Hébergement temporaire, services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à disposition de terrains de camping.